Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
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APERÇU
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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions générales d’utilisation, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour autoriser toute personne mineure à votre charge à utiliser ce site.
Vous ne pouvez utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois relatives au droit d’auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver ni virus, ni aucun code de nature destructrice.
Tout manquement ou toute violation de l’une quelconque des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications destinées à se conformer et à s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l’utilisation du Service, ou l’accès au Service ou à tout contact figurant sur le site web par l’intermédiaire duquel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent contrat le sont uniquement par commodité et ne limiteront ni n’affecteront d’une quelconque autre manière les présentes Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Les éléments figurant sur ce site sont fournis à titre d’information générale uniquement et ne doivent pas être invoqués ni utilisés comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Vous vous fiez aux éléments figurant sur ce site à vos propres risques.
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis, à tout moment.
Nous ne serons pas responsables envers vous ni envers un quelconque tiers de toute modification, de tout changement de prix, de toute suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne par l’intermédiaire du site web. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage d’une couleur quelconque par l’écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou tous les prix des produits sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne promettons pas que chaque erreur figurant sur le site web sera corrigée. Cela ne dit rien de la laine elle-même : les biens que nous vous vendons bénéficient d’une garantie légale, exposée à la section 13, à laquelle nous ne pouvons pas renoncer.
SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, avec la même carte bancaire, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent passées par des revendeurs, des négociants ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnions accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garanties, déclarations ou conditions d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’assumerons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d’outils tiers facultatifs ou liée à celle-ci.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par l’intermédiaire du site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités par l’intermédiaire du site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions générales d’utilisation.
SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles par l’intermédiaire de notre Service peuvent comprendre des éléments provenant de tiers.
Les liens vers des tiers figurant sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de son exactitude, et nous ne garantissons pas et n’assumerons aucune responsabilité ni obligation à l’égard des éléments ou sites web de tiers, ni à l’égard de tout autre élément, produit ou service de tiers.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, AVIS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou d’une autre manière (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière et sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation au titre des commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, injurieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions générales d’utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, les marques, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent pas d’éléments diffamatoires ou autrement illicites, abusifs ou obscènes, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre, ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité à l’égard des commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que notre site ou le Service contienne des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant se rapporter aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais d’acheminement et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).
Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris, sans limitation, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur tout site web connexe ne doit être interprétée comme signifiant que l’ensemble des informations dans le Service ou sur tout site web connexe a été modifié ou mis à jour.
SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions générales d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter des tiers à accomplir des actes illicites ou à y participer ; (c) pour violer des lois, règles et règlements internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques, ou des ordonnances locales ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui, ou les violer ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner (phishing), détourner (pharming), obtenir des informations par prétexte, explorer (spider), parcourir (crawl) ou extraire (scrape) des données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d’autres sites web ou d’Internet, ou les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe en cas de violation de l’une des utilisations interdites.
SECTION 13 - NOTRE GARANTIE SUR LA LAINE, ET LES LIMITES DE NOTRE RESPONSABILITÉ
La laine. Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union européenne, tout ce que nous vous vendons bénéficie d’une garantie légale de conformité d’au moins deux ans à compter de la délivrance — les biens doivent correspondre à leur description et être propres à l’usage que l’on attend d’une laine. En France, il s’agit des articles L217-3 et suivants du Code de la consommation. Les vices cachés sont couverts séparément par les articles 1641 et suivants du Code civil. Ces droits sont gratuits, ils vous sont acquis de plein droit, et rien dans les présentes Conditions — ici ou ailleurs — ne les raccourcit, ne les soumet à des conditions ni n’y fait renoncer. Si une formulation des présentes Conditions semblait le faire, elle ne vous est pas opposable. Si votre laine présente un défaut, écrivez-nous à sales@labienaimee.com et nous trouverons une solution.
Le site web. Le site web est un site web. Nous ne promettons pas qu’il sera toujours accessible, toujours rapide, ni jamais entaché d’une erreur. Nous pouvons le fermer pour maintenance et nous pouvons modifier ou supprimer n’importe laquelle de ses parties. Les outils tiers vers lesquels nous vous renvoyons sont fournis tels quels et il ne nous appartient pas de les garantir.
Où s’arrête notre responsabilité. Nous répondons des dommages qui sont la conséquence prévisible d’un manquement de notre part au présent contrat ou d’un défaut de diligence raisonnable. Nous ne répondons pas des pertes professionnelles — perte de bénéfices, de chiffre d’affaires, de données ou d’opportunités — notre boutique étant destinée à un usage personnel. Nous ne limitons pas notre responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par notre négligence, en cas de fraude, en cas de manquement aux garanties légales exposées ci-dessus, ni dans aucun autre cas où la loi ne permet pas de la limiter.
SECTION 14 - SI VOUS NE RESPECTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS
Si vous achetez en tant que professionnel, vous acceptez de garantir La Bien Aimée et les personnes qui travaillent avec nous contre les réclamations qu’un tiers formulerait à notre encontre parce que vous avez enfreint les présentes Conditions ou la loi.
Si vous êtes un consommateur, cela ne s’applique pas à vous. Nous ne vous demandons pas de prendre en charge nos frais de justice ni d’assumer des risques que le droit français fait peser sur nous. Si vous ne respectez pas les présentes Conditions, le droit commun détermine les conséquences — rien de plus.
SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition quelconque des présentes Conditions générales d’utilisation serait jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions générales d’utilisation, cette décision n’affecte pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent contrat à toutes fins.
Les présentes Conditions générales d’utilisation sont en vigueur tant qu’elles n’ont pas été résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, selon notre seul jugement, vous manquez, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué, à une condition ou disposition quelconque des présentes Conditions générales d’utilisation, nous pouvons également résilier le présent contrat à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions générales d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales d’utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions générales d’utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions générales d’utilisation ne sera pas interprétée à l’encontre de la partie rédactrice.
SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régies par le droit français. Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays de l’Union européenne, vous conservez également l’ensemble des protections que vous accordent les dispositions impératives du droit de la consommation de votre pays — le choix du droit français ne vous en prive pas, et vous pouvez toujours saisir les tribunaux de votre lieu de résidence.
En cas de litige que nous ne parviendrions pas à régler ensemble, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation avant de saisir la justice : [MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION — nom et coordonnées à fournir].
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales d’utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter notre site web périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service, ou votre accès continu à ceux-ci, après la publication de modifications des présentes Conditions générales d’utilisation vaut acceptation de ces modifications.
SECTION 20 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions générales d’utilisation doivent nous être adressées à contact@labienaimee.com
Expédition :
Délais d’expédition :
Toutes les commandes seront expédiées sous 5 à 7 jours ouvrés après avoir été passées. Nos jours d’expédition sont du lundi au jeudi, hors jours fériés nationaux. En raison d’une capacité de production réduite du fait des restrictions et des obstacles imposés par le covid, nos délais d’expédition peuvent varier.
Pendant nos périodes de promotion, nous avons besoin de 14 à 21 jours ouvrés (week-ends et jours fériés non compris) pour préparer et expédier les commandes, en raison du grand nombre de commandes. Si vous souhaitez savoir où se situe votre commande dans la file d’attente, n’hésitez pas à nous écrire à sales@labienaimee.com.
Une fois votre colis expédié et pris en charge par le transporteur, il n’est plus à la charge de La Bien Aimée et relève de la responsabilité du client.
Articles en précommande :
Le délai pour les articles en précommande est toujours expliqué dans la référence de l’article que vous achetez. Si vous avez des questions concernant votre article précommandé, veuillez nous écrire à sales@labienaimee.com . Veuillez indiquer votre numéro de commande lorsque vous nous contactez.
Retour :
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Votre droit légal de rétractation (14 jours). Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union européenne, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour nous informer que vous vous rétractez. Aucun motif à donner, aucun accord à obtenir. Informez-nous dans ce délai de 14 jours, renvoyez-nous les articles dans les 14 jours suivant votre déclaration, et nous vous remboursons dans les 14 jours suivant la réception de celle-ci — y compris les frais de livraison standard que vous avez payés à l’aller, si la totalité de la commande nous revient. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à la réception des articles ou jusqu’à ce que vous nous fournissiez une preuve de leur expédition. Les frais de retour restent à votre charge. Tout ce qui figure sous ce paragraphe relève de notre propre geste commercial et ne réduit en rien ce droit.
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